Réglementation applicable

CODE DU TRAVAIL

 

    > Partie réglementaire

       > Quatrième partie : Santé et sécurité au travail

          > Article R4121 et suivants

          > Article R4534-40 et suivants

 

RGIE

 

    Sections relatives aux dispositions communes et aux

       dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des

       titres du RGIE.

   Titres complémentaires du RGIE : Atmosphère irrespirable

       AI-1-R, Aérage AE-1-R, Chantier chauds CC-1-R, Combustibles

       liquidesCL-1-R, Moteurs thermiques MT-1-R, Grisou GR-1-R,

       Poussières inflammables PI-1-R

 

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Travaux souterrains

 

 

 

 

 

Fiche en cours de rédaction

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Article mis à jour le 02.03.2016

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