Réglementation applicable

RGIE

 

    Titre Règles Générales RG-1-R

 

CODE DU TRAVAIL

 

    > Partie réglementaire

       > Quatrième partie : Santé et sécurité au travail

           > Article R4121 et suivants

                        

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Règles Générales et Management

L'organisation de la prévention dans les industries de traitement de matériaux doit être à la mesure des risques qu'elles présentent.

Hygiène, sécurité, conditions de travail, santé et prévention sont à prendre en compte à tous les niveaux de l'entreprise.

 

La politique de prévention de l'entreprise ne se limite plus aujourd'hui au respect de la réglementation mais doit s'accompagner d'une évaluation des risques régulièrement mise à jour et de plans d'actions qui en découlent.

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Article mis à jour le 30.09.2016

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