Réglementation applicable

RGIE

 

    Titre Equipements du travail ET-2-R

 

RGCa

 

     ■ Décret n°73-404 du 26 mars 1973 portant réglementation

        de la sécurité des convoyeurs dans les mines et carrières

     ■ Circulaire DM/H n°1332 du 26 mars 1973 relative aux

        mesures de sécurité à observer en ce qui concerne

        l’installation et l’utilisation des convoyeurs dans les

        mines et carrières

CODE DU TRAVAIL

 

    > Partie réglementaire

       > Quatrième partie : Santé et sécurité au travail

          >  Livre III : Equipements de travail et moyens de protection

              > Article R4311 et suivants

              > Article R4321 et suivants

 

Convoyeurs à bande

Les convoyeurs à bande sont un maillon incontournable de la production de matériaux. C'est ainsi que l'on peut dénombrer, en moyenne dix convoyeurs sur une installation de concassage en France. Néanmoins, l'industrie extractive n'est pas la seule à les utiliser ; on peut en trouver dans les centrales à Béton, les postes d'enrobés, l'industrie agro-alimentaire etc.

 

Ces "tapis roulants" peuvent paraitre simples et anodins. Pourtant, ce sont des équipements de travail qui générent des risques importants pour les personnes qui les utilisent et les entretiennent.

 

C'est ainsi que l'on déplore chaque année des accidents graves ou mortels liés au fonctionnement des convoyeurs à bande.

NOS PRESTATIONS

Sensibilisation du personnel (sécurité sur les

    convoyeurs à bande) à partir d'outils pédagogiques

    adaptés à la thématique. + de détails

Réception de matériels neufs et aide à la réalisation du

    cahier des charges. + de détails

Article mis à jour le 30.09.2016

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