top of page

Réglementation applicable

RGIE

  • Titre Equipements du travail ET-2-R

 

RGCa

  • Décret n°73-404 du 26 mars 1973 portant réglementation de la sécurité des convoyeurs dans les mines et carrières

  • Circulaire DM/H n°1332 du 26 mars 1973 relative aux mesures de sécurité à observer en ce qui concerne l’installation et l’utilisation des convoyeurs dans les mines et carrières

​

CODE DU TRAVAIL

 

Convoyeurs à bande

Les convoyeurs à bande sont un maillon incontournable de la production de matériaux. C'est ainsi que l'on peut dénombrer, en moyenne dix convoyeurs sur une installation de concassage en France. Néanmoins, l'industrie extractive n'est pas la seule à les utiliser ; on peut en trouver dans les centrales à Béton, les postes d'enrobés, l'industrie agro-alimentaire etc.

 

Ces "tapis roulants" peuvent paraitre simples et anodins. Pourtant, ce sont des équipements de travail qui générent des risques importants pour les personnes qui les utilisent et les entretiennent.

 

C'est ainsi que l'on déplore chaque année des accidents graves ou mortels liés au fonctionnement des convoyeurs à bande.

NOS PRESTATIONS

  • Sensibilisation du personnel (sécurité sur les convoyeurs à bande) à partir d'outils pédagogiques adaptés à la thématique. + de détails

  • ​Réception de matériels neufs et aide à la réalisation du cahier des charges. + de détails

Article mis à jour le 30.09.2016

bottom of page