Réglementation applicable

CODE DU TRAVAIL

 

    > Partie réglementaire

       > Quatrième partie : Santé et sécurité au travail

          >  Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition

             > Titre III : Prévention des risques d'exposition au

                 bruit

                    > Article R4431 et suivants

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Le bruit est omniprésent

Le bruit concerne chacun d'entre nous, au travail mais aussi dans notre environnement domestique. Il est à l'origine de nombreuses surdités (pouvant-être  considérée comme maladie professionnelle) mais aussi d'autres pathologies (stress, fatigue...).

 

D'après l'enquête annuelle 2014 des Maladies Professionnelles de la CNAMTS (tableau RG 42 des maladies professionnelles), près de 820 maladies professionnelles ont été provoquées par le bruit.

 

De multiples moyens d'actions peuvent être mis en place dans l'entreprise pour limiter l'exposition des salariés.

 

Article mis à jour le 30.09.2016

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